CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Version applicable à compter du 14 April 2025

PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre :

Atelier Castle, immatriculée sous le numéro [SIRET 507 673 267 00021]  ayant son siège social à 42 Avenue Rhin et Danube, 63880 Olliergues, France, représentée par Samuel CASTLE, exploitant le site https://www.samcastle.fr/  (ci-après « le Vendeur »),

Et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site www.samcastle.fr (ci-après « le Client »).

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant toute commande et les accepte pleinement.

Ce site internet est un service de :

Samuel Castle

située au : 42, Avenue Rhin et Danube, 63880 Olliergues, France.

e-mail : atelier.castle.63@gmail.com

numéro de téléphone : 0663473288

le vendeur peut à tout moment modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sans effet rétroactif pour les commandes en cours. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la validation de la commande par l’acheteur. Nous conseillons de se tenir régulièrement informé des conditions en vigueur.

PRODUITS

Les produits vendus sur le site https://www.samcastle.fr (ci-après indifféremment le « Site »).sont des créations artisanales et artistique en bois, incluant notamment des meubles, miroirs, tableaux, bijoux en bois, objets de décorations et marqueteries, sculptures et divers objets en bois.  Chaque pièce réalisée par nos soins est une création unique.

Les créations en bois vendues sur ce site sont réalisées à la main. Chaque pièce est unique et originale. En raison de leur caractère artisanal, et selon le bois utilisé, les pièces commandées peuvent avoir des légères variations en dimensions, couleur ou veinage. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.

Tous les textes et images présentés sur ce site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Les Produits sont destinés uniquement à un usage personnel, aucune commande ne pourra être effectuée en vue de la revente ou de la transformation des Produits sans l’autorisation écrite préalable du Vendeur.

PRIX ET PAIEMENT

• Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande.

• Modalités de paiement

Le règlement de la commande par le Client se fait au choix :

• Par carte bancaire (VISA, MASTERCARD ou CB) : le Client doit saisir ses coordonnées bancaires via le module sécurisé de paiement stripe Paiement. Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de la commande.
• Par PayPal : les Produits seront seulement réservés tant que le paiement ne sera pas réceptionné sur le compte du Vendeur. Dès réception du paiement, les Produits seront expédiés par le Vendeur.
• Par Virement Bancaire : les Produits seront seulement réservés tant que le paiement ne sera pas réceptionné sur le compte du Vendeur. Dès réception du paiement, les Produits seront expédiés par le Vendeur.

Le Client garantit au Vendeur qu’il détient toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi. Le Client autorise la banque du Vendeur à débiter le montant total de la commande. Les informations relatives au paiement ne sont ni traitées ni stockées sur le Site.

COMMANDE

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client.

 Le processus de commande est le suivant :

1. Sélection des produits ou services et ajout au panier.

2. Validation du panier et choix du mode de livraison.

3. Identification du Client via la création d’un compte ou connexion à un compte existant.

4. Validation de la commande après vérification.

5. Paiement selon les modalités prévues.

Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail au Client.

Disponibilité des produits

En cas d’indisponibilité d’un produit après commande, le Vendeur en informera le Client et proposera soit un remboursement, soit un produit équivalent.

LIVRAISON

Les commandes sont expédiées sous [5-7] jours ouvrés après confirmation du paiement. Les livraisons sont effectuées par Colissimo à l’adresse indiquée par le Client.

Frais de livraison

Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande et varient en fonction du poids et de la destination.

Problèmes de livraison

En cas de retard ou de perte du colis, le Client doit contacter le Vendeur sous 7 jours à compter de la date de livraison estimée.

DROIT DE RÉTRACTATION

Délai et conditions

Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation et demander un remboursement, conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation.

Exceptions

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux articles personnalisés ou fabriqués sur mesure (article L.221-28 du Code de la consommation).

Modalités de retour

Le Client doit retourner les articles en parfait état, dans leur emballage d’origine, à ses frais. Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception du.

GARANTIES

Le Vendeur est tenu des défauts de conformité des produits dans les conditions prévues aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, et des défauts cachés dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.

RESPONSABILITE

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Données personnelles

Les informations et données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

LITIGES

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.